Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADSR
ADSN

Numéro de dépôt :
4541216
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
ADSR de ADSN

Présentation de la marque ADSR

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par ADSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADSR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est ADSN domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSN - Service juridique, Madame Anaïs GUERIN domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France.

La marque ADSR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADSR arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

ADSN a également déposé les autres marques suivantes : Association pour le Développement du Service Notarial (ADSN) , REAL.NOT , DINAMIC , Groupe ADSN , FICHIER CENTRAL DES DISPOSITIONS DE DERNIERES VOLONTES (FCDDV) , ADNR , BLOCKNOT , ADSN L'excellence technologique au service de l'autenticité , GROUPE ADSN L'ADN technologique du notariat , INDICE DINAMIC


ADSN - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


ADSN - Service juridique, Madame Anaïs GUERIN - 95 avenue des Logissons - 13107 - Venelles cedex - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;

Enregistrement de données en matière immobilière; Traitement de données en matière immobilière ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Service de prise de rendez-vous en ligne ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.